Déposée le 7 mars 2003 par BLOT GREGORY LE GIBET MONIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES COMPOSTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est BLOT GREGORY LE GIBET MONIN domicilié(e) ROUTE DE MERU,60175 VILLENEUVE LES SABLONS - 60175 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOT GREGORY LE GIBET MONIN domicilié(e) ROUTE DE MERY, BP 6,60175 VILLENEUVE LES SABLONS - 60175 - France.
La marque LES COMPOSTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPOSTIERES est expirée depuis le 7 mars 2013.
BLOT GREGORY LE GIBET MONIN a également déposé les autres marques suivantes : ECO-BOIS
BLOT GREGORY LE GIBET MONIN - ROUTE DE MERU,60175 VILLENEUVE LES SABLONS - 60175 - France
BLOT GREGORY LE GIBET MONIN - ROUTE DE MERY, BP 6,60175 VILLENEUVE LES SABLONS - 60175 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Amendements et engrais utilisant du compost de végétaux, du compost de déjections d'origine animale, du compost de boues. Compost de déchets d'origine végétale. Conseil en fertilisation d'engrais et amendements utilisant du compost de déchets végétaux et de boues. Tronçonneuse, tondeuse, outils à moteur utilisés pour l'entretien des jardins et des arbres. Outils manuels utilisés pour l'entretien des jardins et des arbres (fourche, bêche, sécateur…).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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